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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMBELLE
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COMBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBELLE
COMBELLE (SA)

Numéro de dépôt :
96607815
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque COMBELLE

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) COMBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « COMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMBELLE domicilié(e) 15250 MARMANHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 580 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard COMBELLE - France.

La marque COMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBELLE est expirée depuis le 25 janvier 2006.

COMBELLE a également déposé les autres marques suivantes : P'TITOM , NATUR' BEBE , COMBELLE TOUTE LA PUERICULTURE EN BOIS , COMBELLE , COMBELLE , Articles de puériculture


COMBELLE (SA) - 15250 MARMANHAC - France - SIREN 304580236


Monsieur Gérard COMBELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Tissus et produits textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].